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Assemblées

Calitom est administré par deux assemblées délibérantes qui règlent par délibération l'ensemble des affaires de la collectivité : le Comité Syndical, composé de 83 délégués titulaires élus par les collectivités membres et 83 délégués suppléants et le Bureau Syndical, composé de 16 élus. Le Comité Syndical se réunit au moins 4 fois par an pour par exemple le vote du budget, les tarifications, les statuts de Calitom, les créations de postes. Pour le Bureau Syndical, une fois par mois, il se prononce sur les sujets que le Comité Syndical lui a délégués, tels que certains marchés publics, les actes de gestion du domaine, divers contrats.

Les actes administratifs sont consultables ci-dessous. 

 

Bureau syndical

Comité syndical

Liste des délibérations examinées par les assemblées

Bureau syndical 2020 à 2023

Comité Syndical 2020 à 2023

Liste des délibérations examinées par les assemblées 2022-2023

 

A noter

Pour obtenir un ou des compte-rendu.s d'années précédentes, vous pouvez en faire la demande à assemblees@calitom.com

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